Charte vie privée : mise en place d’une politique de confidentialité conformément au RGPD

Dans le cadre du RGPD, A plastic94 a décidé de mettre en place une politique de protection et de confidentialité des données.

Cela se traduit par plusieurs mesures concrètes, impactant directement le site de vente en ligne « Plexi de Paris ».

1 / Définition du site

Le Site : L’ensemble du site, pages Internet et services en ligne proposés par A plastic94, qui exploite le site accessible à partir de l’adresse URL suivante : https://www.plexi-paris.com/

Les Cookies : Un cookie est un petit fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l'internaute par le serveur du site visité dans le but d’identifier l’utilisateur plus précisément, l’appareil utilisé.

La Donnée à caractère personnel : Toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique.

L’Éditeur : La personne, physique ou morale (société), qui met à disposition du public en ligne, les services de communication, c’est-à-dire : A Plastic94, immatriculée  sous le numéro 412 507 055 00033 dont le siège social est situé au 158, rue Julian Grimau, Bât.C2 ZI du Plateau, 94400 VITRY SUR SEINE, France.

L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services d’A Plastic94.

RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel applicable à compter du 25 Mai 2018.

Le Traitement de données à caractère personnel : Procédure mis en place pour collecter, organiser, conserver, consulter, sécuriser, modifier, effacer … ces informations à caractère personnel. A plastic94 sécurise les données en ligne à travers un parcours HTTPS et une procédure de création de mot de passe conforme à la législation.

2 / Protection des données à caractère personnel

Conformément à la loi intitulée « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), les informations vous concernant sont destinées à la sociétéA Plastic94 qui, est responsable du traitement de ces derniers. Vous disposez d’un droit d’accès, de correction et de suppression des données qui vous concernent.

En utilisant ce site édité et mis en ligne par A Plastic94, vous accédez à un contenu protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichages sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire. Pour copie de sauvegarde ou impression sur papier ou tout autre utilisation, vous devez vous acquitter d’une autorisation préalable de A plastic94. En poursuivant votre visite sur notre site internet, vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

3/ Données collectées

Attention, il est nécessaire de préciser qu’il n’est collecté aucune donnée sensible.

-Information et droits des utilisateurs-

Par la présente, M. STRAUSS Franck vous informe clairement sur les traitements de données à caractère personnel qu’il met en œuvre dans le cadre de son activité, sur la manière dont sont collectées les données, utilisées et protégées.

Tout Utilisateur dispose du droit de demander au responsable de traitement, c’est-à-dire à APlastic94 :

•        L’accès aux données à caractère personnel;
•        La modification ou l’effacement de celles-ci ;
•        Une limitation du traitement relatif à sa personne ;
•        De s’opposer au traitement ;
•        A la portabilité des données ;
•        D’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

-Sous-traitance-

A Plastic94 se porte garant à ce que tout sous-traitant présente des garanties contractuelles suffisantes afin que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données.

A Plastic94 pourra faire appel à un ou plusieurs sous-traitant(s) pour mener des activités de traitement spécifiques qui seront soumis aux conditions de la présente Politique. Tout sous-traitant ne sera pas autorisé à faire lui-même appel à un sous-traitant sans l’autorisation préalable écrite par A Plastic94 (cf. chapitre 4).

-Données collectées sur le site-

Lorsque vous réalisez une demande, vous laissez un commentaire sur ce site, ou via le formulaire de contact les données suivantes peuvent être collectées et traitées : prénom, nom, nom d’entreprise le cas échéant, pays, adresse postale, numéro de téléphone, email. En utilisant nos services, les données suivantes sont collectées et traitées : données de connexion (données d’authentification) et données de navigation. 

-Concernant la collecte des données d’identité-

Inscription et identification préalable pour toute demande.

Vos données nominatives (nom, prénom, adresse postale, e-mail, téléphone) sont utilisées pour exécuter nos obligations légales résultant de l’utilisation des services que nous proposons. Vous êtes donc dans l’obligation de nous fournir des informations exactes vous concernant ou pour une autre personne (avec son accord). Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.

-Collecte des données du terminal-

Collecte des données techniques à des fins de fourniture du service

Certaines des données techniques de votre appareil sont collectées automatiquement par le Site. Ces informations incluent notamment votre adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur…etc. La collecte de ces données est nécessaire à la fourniture des services.

-Traitement des données du terminal-

L’objectif principal de la collecte de vos données personnelles est de vous offrir une expérience sûre, optimale, efficace et personnalisée. A cette fin, vous acceptez que nous puissions utiliser vos données personnelles pour :

•        Fournir nos services et en faciliter le fonctionnement, y compris en menant pour ce faire des vérifications vous concernant ;
•        Résoudre les éventuels problèmes afin d’améliorer l’utilisation de notre site et de nos services ;
•        Personnaliser, évaluer, améliorer nos services, contenus et documentation ;
•        Analyser le volume et l’historique de votre utilisation de nos services ;
•        Vous informer sur nos services ;
•        Empêcher, détecter et enquêter sur toute activité potentiellement interdite et illégale ou contraire aux bonnes pratiques, et assurer la conformité avec nos conditions générales d’utilisation et notre politique ;
•        Respecter nos obligations légales et réglementaires.

-Emails d’informations-

Vous êtes amenés à recevoir des emails d’informations de notre part.

Vous recevrez un email en décembre et un autre en août, vous informant de la fermeture de nos locaux et de l’arrêt de nos services durant une période qui, est annoncé dans le contenu.

4 / Destinataires des données

Les données personnelles collectées vous concernant sont destinées à A Plastic94 pour sa propre utilisation et peuvent être transmises aux sociétés sous-traitantes auxquelles APlastic94 peut faire appel dans le cadre de l’exécution de ses services. A Plastic94 assure la conformité avec les exigences de protection des données pour toutes ses sociétés sous-traitantes. A Plastic94 ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing, EN AUCUN CAS.

En outre, A Plastic94ne divulgue pas vos données personnelles à des tiers, excepté si :

•        vous (ou votre administrateur de compte agissant en votre nom) en formulez la demande ou autorisez la divulgation ;
•        A Plastic94 y est contraint par une autorité gouvernementale ou un organisme de réglementation, en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaître ou de toute autre exigence gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir ou défendre une demande légale ;
•        ou le tiers agit en tant qu’agent ou de sous-traitant d’A Plastic94 dans l’exécution des services.

Actuellement les destinataires de données peuvent être :

•        Maia Solutions : Hébergeur du site.
•        Transporteurs : Gestion des adresses de livraison
•        Sous-traitants : Gestion des données sociétés
•        Salariés d’A Plastic94
•        Prestataires / Sous-traitant ayant eu un ordre d’intervention par A Plastic94

5 / Droit d’accès, de rectification et de suppression des données

Conformément à la loi Informatique et Libertés et le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en contactant A Plastic94 sur la page contact https://www.plexi-paris.com/nous-contacter.

Vous pouvez également nous contacter directement par email à l’adresse suivante : contact@aplastic94.com ou par voie postale au 158, rue Julian Grimau, Bât.C2 ZI du Plateau, 94400 VITRY SUR SEINE, France.

Vos requêtes seront traitées dans les 30 jours.

Nous pouvons vous demander à ce que votre demande soit accompagnée d’une photocopie de preuve d’identité ou d’autorité. Vous pouvez également à tout moment modifier vous-même les données personnelles vous concernant sur simple demande via le formulaire de contact sur le site www.aplastic94.com en exprimant votre demande dans la partie message.

Portabilité des données

A Plastic94 s’engage à vous offrir la possibilité de vous faire restituer l’ensemble des données vous concernant sur simple demande. L’Utilisateur se voit ainsi garantir une meilleure maîtrise de ses données, et garde la possibilité de les réutiliser.

6 / Cookies

- Durée de conservation des cookies -

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l’Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l’issue de ce délai.

-Finalité des cookies-

Les cookies du site sont essentiellement des cookies d’authentification.

Toutefois, les cookies peuvent être utilisés pour optimiser les services rendus à l’Utilisateur.

Vous êtes informé qu’APlastic94 est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Le cookie va permettre à A Plastic94, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Il permet également la gestion du panier d’achat sur notre site.

Etant généralement stockés sous forme de simples fichiers texte, les cookies ne sont pas exécutables. Ils ne sont ni des logiciels espions ni des virus, bien que des cookies provenant de certains sites soient détectés par plusieurs logiciels antivirus parce qu'ils peuvent permettre de suivre les utilisateurs ayant visité certains sites web.
La plupart des navigateurs récents permettent aux utilisateurs de décider s'ils acceptent ou rejettent les cookies. Les utilisateurs peuvent aussi choisir la durée de stockage des cookies. Toutefois, le rejet complet des cookies rend certains sites inutilisables. Par exemple, les paniers d'achat de magasins ou les sites qui exigent une connexion à l'aide d'identifiants (utilisateur et mot de passe). Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie. Aucun cookie ne nous permet d’identifier votre état civil.

Vous reconnaissez avoir été informé que l’Éditeur peut avoir recours à des cookies, et l’y autorisez. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage.

7 / Données de tiers

Dans le cadre de l’utilisation de nos services, vous pouvez être amené à nous fournir des données de personnes tierces comme par exemple l’adresse de livraison d’un tiers. Ces données seront collectées et traitées de la même manière que vos propres données conformément à la présente politique de confidentialité.

En aucun cas A Plastic94 ne vend, partage ou ne loue vos données à des tiers, ni ne les utilise à des fins autres que celles exposées à la présente. Nous utiliserons les informations de vos données pour des exigences légales, et pour vous fournir le service.

8 / Conservation des données

A Plastic94 collecte et conserve vos données personnelles pour les besoins de l’exécution de ses obligations contractuelles. Les données personnelles sont conservées uniquement le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif qui était poursuivi lors de leur collecte.

-Délai de conservation des données personnelles-

Conformément à l’article 6-5 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel faisant l’objet d’un traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l’exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat ou de la durée prédéfinie de la relation contractuelle.

-Suppression des données sur simple demande-

Des moyens d’effacement de données sont mis en place afin de prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d’archivage est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d’un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec A Plastic94.

 -Stockage des données

Les serveurs d’hébergement sur lesquels A Plastic94 traite et stocke les bases de données sont exclusivement situés au sein de l’Union Européenne. A Plastic94s’engage à vous informer immédiatement, dans la mesure où nous y sommes légalement autorisés, en cas de requête provenant d’une autorité administrative ou judiciaire relative à vos données.

Nos serveurs sont situés dans nos locaux et toutes les données sont stockées dessus. Nos serveurs sont sécurisés et protégés par un pare-feu évitant toute intrusion.

9 / Sécurité

Dans le cadre de ses services, A Plastic94 accorde la plus haute importance à la sécurité et à l’intégrité des données personnelles de ses clients. Ainsi, et conformément au RGPD, – A Plastic94 s’engage à prendre toutes les précautions utiles afin de préserver la sécurité des données et notamment de les protéger contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, altération, diffusion ou accès non autorisés, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou communication à des personnes non autorisées. De ce fait, A Plastic94 met en œuvre les mesures de sécurité standard de l’industrie du numérique pour protéger les données personnelles d’une divulgation non autorisée.

La procédure de création de mot de passe est conforme à la législation en vigueur et les mots de passe sont propres à chaque utilisateur et ne doivent en aucun cas être divulgués, ni échangés avec un tiers.

-Faille de sécurité-

Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant. Dans l’éventualité où nous prendrions connaissance d’un accès illégal aux données personnelles vous concernant, stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d’un accès non autorisé ayant pour conséquence les mêmes risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

•        Vous notifier l’incident dans les plus rapidement possible si cela répond à une exigence légale ;
•        Examiner les causes de l’incident ;
•        Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin de limiter les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident.

Attention nous rappelons encore une fois qu’il n’est collecté aucune donnée sensible.

-Limite de responsabilité-

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de failles de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l’incident en question.

10 / Responsabilités et garanties

-Informations générales-

Sauf force majeure, A Plastic94 garantit à l’Utilisateur la bonne exécution de sa prestation dans le respect de la présente.

L’indemnité éventuellement due par A Plastic94 à l’Utilisateur ou à un tiers, en raison de l’engagement de sa responsabilité ou de celle de ses partenaires, au titre de l’exécution de la présente, ne pourra excéder le prix versé par l’Utilisateur en contrepartie du ou des services à l’origine de ladite responsabilité.

-Responsabilité de l’Utilisateur-

L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il fournit dans le cadre de l’exécution de la présente.

La responsabilité de l’Utilisateur peut être engagée du fait du non-respect des Conditions générales, de la politique de confidentialité et anti-spam d’A Plastic94 ou de toute disposition légale, réglementaire ou résultant d’une convention internationale applicable.

L’Utilisateur garantit  A Plastic94 de tout préjudice, de toute réclamation et de tout recours de tiers résultant d’une violation, par l’Utilisateur, des Conditions générales, des politiques de confidentialité et anti-spam d’A Plastic94 ou de toute disposition légale, réglementaire ou résultant d’une convention internationale applicable.

11 / Supression du compte

-Suppression du compte à la demande de l’utilisateur-

Les utilisateurs du site https://www.plexi-paris.com ont la possibilité de supprimer leurs Comptes à tout moment, sur simple demande à A Plastic94.

-Suppression du compte en cas de non-respect de la Politique de confidentialité-

En cas de violation d’une ou de plusieurs dispositions de la présente ou de tout autre document incorporé à la présente par référence, l’Éditeur se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès aux services, à votre compte et à tous les Sites.

12 / Modification de la politique de confidentialité

A Plastic94 se réserve le droit de faire évoluer la présente Politique de confidentialité à tout moment, notamment en application des changements apportés aux lois et réglementations en vigueur. Les modifications apportées vous seront notifiées via notre site web ou par email, dans la mesure du possible trente (30) jours au moins avant que ceux-ci n’entrent en application. Nous vous recommandons de vérifier ces règles de temps en temps pour rester informé de nos procédures et règles concernant vos informations personnelles.

En cas de modification de la présente, A Plastic94 s’engage à ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans l’information préalable des personnes concernées.

13 / Droit applicable et juridiction compétente

La présente Politique de Confidentialité est régie par le droit français. Elles sont rédigées en français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité de la Politique de confidentialité. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses de la présente par A Plastic94 ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses de la présente qui continuent à produire leurs effets.

Tout litige auquel la politique de confidentialité pourrait donner lieu, notamment concernant sa validité, son interprétation et son exécution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dont dépend A Plastic94.

Vous pouvez nous contacter pour toute demande d’information complémentaire :

par voie postale   158, RUE JULIAN GRIMAU

ZI DU PLATEAU, BAT C2

94400 VITRY SUR SEINE

par téléphone au 01 43 91 09 00

par mail    contact@aplastic94.com